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Achèvement non déclaréVentePC 074 063 17 B0013

Chatel

Chatel (74390) · 22 logements

Promoteur

Calendrier du programme

Chantier ouvert il y a plus de 4 ans sans déclaration d'achèvement. Beaucoup de constructeurs ne déclarent pas l'achèvement : ce n'est pas une preuve de retard.

achèvement habituel
aujourd'hui
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 14 déc. 2017
  2. Ouverture de chantier 28 févr. 2022

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

360
SARL · SIREN 538 482 969
Active

Créée le 10 oct. 2011

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
22 (22 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 499 m²
Niveaux
5
Terrain
1 565 m²
Parcelles cadastrales
A-1406, A-2330, A-4268
Délai permis → chantier
50 mois
Département
Haute-Savoie

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 1 autres programmes de 360 dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Copropriété
IMELDA ET GABY
AI2461994
Lots d'habitation
21 sur 103 lots
Immatriculée le
22 juil. 2023
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de 360

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de 360 → (durée médiane : pas assez de données, )

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