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Annulé puis redéposéVentePC 074 236 16 00042

Les Bernard d'en-Haut

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisnov. 2016
annulé
20202025
  1. Permis accordé · 15 nov. 2016

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 074 236 21 00150.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda)
Catégorie juridique 5515 · SIREN 759 200 751
Active

Créée le 1 janv. 1959

Le projet

Logements
18 (18 collectifs)
Logements sociaux
18
Surface habitable créée
1 459 m²
Terrain
5 272 m²
Parcelles cadastrales
E-3620, E-3825, E-3827
Département
Haute-Savoie

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 39 autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Sem de Construction du DPT de l Ain (Semcoda) (durée médiane 32 mois, 10 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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