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AchevéVentePC 076 005 15 M0012

Rue François Mitterrand

En bref

  • Société de programme fermée en sept. 2020, sans procédure collective

Calendrier du programme

Déclaration d'achèvement des travaux enregistrée.

Permisdéc. 2015
Chantier ouvertjanv. 2016
Achevémars 2016
fin habituelle
201620172018
  1. Permis accordé · 29 déc. 2015

    1 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 29 janv. 2016

    2 mois de chantier

  3. Achevé · mars 2016

    D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Dates incohérentes dans le registre (completion under 3 months) : la durée n'est pas prise en compte dans les statistiques.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SCCV les Frenes
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 812 424 695
Fermée le 28 sept. 2020

Créée le 18 mai 2015

Le projet

Logements
18 (18 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
876 m²
Terrain
1 844 m²
Parcelles cadastrales
AK-411, AK-603
Délai permis → chantier
1 mois
Département
Seine-Maritime

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de B&G Promoteur Constructeur dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au milieu de la rue du permis (position approximative).

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de B&G Promoteur Constructeur

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de B&G Promoteur Constructeur (durée médiane 22 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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