SurPlan
Autorisé, pas commencéLogement socialPC 076 540 24 M0083

14 Rue Moise

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis accordé, aucune ouverture de chantier déclarée pour l'instant. Un permis est valable 3 ans et peut être prolongé.

aujourd'hui

Permisjanv. 2025
21 mois sans chantier
juil. 2025juil. 2026
  1. Permis accordé · 25 janv. 2025

    Déposé le 25 janv. 2025

  2. Chantier · pas encore ouvert

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Office Public de l Habitat de Rouen (Rouen Habitat)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 388 397 242
Active

Créée le 1 nov. 1991

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
105 (105 collectifs)
Logements sociaux
105
Surface habitable créée
2 795 m²
Niveaux
2
Terrain
2 850 m²
Parcelles cadastrales
NK-71
Département
Seine-Maritime

Risques au terrain

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Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 10 autres programmes de Office Public de l Habitat de Rouen (Rouen Habitat) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Office Public de l Habitat de Rouen (Rouen Habitat)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Office Public de l Habitat de Rouen (Rouen Habitat) (durée médiane 19 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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