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Livré (registre HLM)Logement socialPC 077 284 15 00059

9 Rue Leon le Royer

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 13 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2023. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permismars 2016
Chantier ouvertdéc. 2019
Livré2023
46 mois
fin habituelle
2016201820202022
  1. Permis accordé · 1 mars 2016

    46 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 18 déc. 2019

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2023

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Societe Anonyme d'Habitation A Loyer Modre Trois Moulins Habitat
Catégorie juridique 5546 · SIREN 786 150 391
Active

Créée le 1 janv. 1961

Le projet

Logements
13 (13 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 332 m²
Niveaux
4
Terrain
1 187 m²
Parcelles cadastrales
BK-356, BK-399
Délai permis → chantier
46 mois
Département
Seine-et-Marne

Risques au terrain

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Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 32 autres programmes de Societe Anonyme d'Habitation A Loyer Modre Trois Moulins Habitat dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Societe Anonyme d'Habitation A Loyer Modre Trois Moulins Habitat

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Societe Anonyme d'Habitation A Loyer Modre Trois Moulins Habitat (durée médiane 25 mois, 5 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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