SurPlan
Annulé puis redéposéVentePC 084 007 24 00077

Rue Joseph Vernet

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisdéc. 2024
annulé
20252026
  1. Permis accordé · 17 déc. 2024

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 084 007 25 00001.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Histoire & Patrimoine Vauban
Société en nom collectif · SIREN 490 743 101
Active

Créée le 1 juin 2006

Le projet

Logements
39 (39 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Niveaux
4
Terrain
1 376 m²
Parcelles cadastrales
DH-417
Département
Vaucluse

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 3 autres programmes de Histoire & Patrimoine dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Histoire & Patrimoine

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Histoire & Patrimoine (durée médiane 39 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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