SurPlan
Annulé puis redéposéVentePC 086 194 12 X0115

9 Rue des Feuillants

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisjanv. 2013
annulé
201520202025
  1. Permis accordé · 22 janv. 2013

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 086 194 13 X0066.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

France Pierre Patrimoine
SAS · SIREN 512 934 712
Active

Créée le 20 mai 2009

Le projet

Logements
24 (24 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Terrain
11 586 m²
Parcelles cadastrales
CI-233
Département
Vienne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 3 autres programmes de France Pierre Patrimoine dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de France Pierre Patrimoine

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de France Pierre Patrimoine (durée médiane 27 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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