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Permis annuléVentePC 091 115 16 10006

Zac De La Croix De L'Orme

  • Bruyères-Le-Châtel (91680)
  • 20 logements
  • Promogim

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permisnov. 2016
annulé
20202025
  1. Permis accordé · 21 nov. 2016

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SCI Ile de France
Société civile immobilière · SIREN 314 066 499
Active

Créée le 21 janv. 1976

Le projet

Logements
20 (10 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 409 m²
Parcelles cadastrales
C-3054
Département
Essonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 19 autres programmes de Promogim dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la section cadastrale du permis (à quelques centaines de mètres près).

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Promogim

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Promogim (durée médiane 29 mois, 8 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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