SurPlan
Permis annuléVentePC 093 006 20 B0007

46 Rue de la Fraternité

  • Bagnolet (93170)
  • 13 logements dont 6 sociaux
  • Cpa CPS

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permismai 2020
annulé
202220242026
  1. Permis accordé · 27 mai 2020

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Cpa CPS
SARL · SIREN 534 142 351
Active

Créée le 1 juin 2011

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
13 (13 collectifs)
Logements sociaux
6
Surface habitable créée
922 m²
Niveaux
5
Terrain
732 m²
Parcelles cadastrales
AF-12, AF-13
Département
Seine-Saint-Denis

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 1 autres programmes de Cpa CPS dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Cpa CPS

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Cpa CPS (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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