SurPlan
Démarrage non déclaréLogement socialPC 093 015 15 C0007

4 Avenue Vauquelin

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis de plus de 3 ans, ouverture du chantier jamais déclarée. Pas une preuve d'abandon.

aujourd'hui

Permissept. 2015
133 mois sans chantier
20202025
  1. Permis accordé · 22 sept. 2015

    Déposé le 22 sept. 2015

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Seqens Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere
Catégorie juridique 5546 · SIREN 582 142 816
Active

Créée le 1 janv. 1958

Le projet

Logements
11 (11 collectifs)
Logements sociaux
11
Surface habitable créée
762 m²
Terrain
1 679 m²
Parcelles cadastrales
OB-728, OB-729
Département
Seine-Saint-Denis

Risques au terrain

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Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 17 autres programmes de Seqens Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Seqens Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Seqens Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere (durée médiane 27 mois, 6 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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