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Permis annuléVentePC 093 033 17 C0021

Promenade André Ballu

Gournay-sur-Marne (93460) · 42 logements dont 12 sociaux

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 23 avr. 2018

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

European Homes 59
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 829 018 555
Active

Créée le 6 avr. 2017

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
42 (42 collectifs)
Logements sociaux
12
Surface habitable créée
2 233 m²
Niveaux
4
Terrain
3 209 m²
Parcelles cadastrales
C-158, C-159, C-182
Délai permis → chantier
—
Département
Seine-Saint-Denis

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 9 autres programmes de European Homes dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de European Homes

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de European Homes → (durée médiane 27 mois, 7 % de permis annulés)

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