SurPlan
Démarrage non déclaréVentePC 093 051 21 C0125

9 Rue des Mastraits

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis de plus de 3 ans, ouverture du chantier jamais déclarée. Pas une preuve d'abandon.

aujourd'hui

Permisjuil. 2022
51 mois sans chantier
2023202420252026
  1. Permis accordé · 15 juil. 2022

    Déposé le 15 juil. 2022

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SCCV CP Noisy Mastraits
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 907 535 124
Active

Créée le 19 nov. 2021

Le projet

Logements
48 (48 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
3 080 m²
Niveaux
3
Terrain
1 870 m²
Parcelles cadastrales
AX-323, AX-137, AX-136
Département
Seine-Saint-Denis

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 11 autres programmes de Emmanuel Rolland SARL dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Emmanuel Rolland SARL

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Emmanuel Rolland SARL (durée médiane 25 mois, 5 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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