SurPlan
Démarrage non déclaréLocationPC 094 052 15 N0017

16 Rue Saint Sébastien

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis de plus de 3 ans, ouverture du chantier jamais déclarée. Pas une preuve d'abandon.

aujourd'hui

Permisaoût 2015
134 mois sans chantier
20202025
  1. Permis accordé · 27 août 2015

    Déposé le 27 août 2015

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

49 Degres Nord Geometres Experts
SARL · SIREN 390 891 745
Active

Créée le 1 avr. 1993

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
18 (18 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
943 m²
Terrain
361 m²
Parcelles cadastrales
G-184
Département
Val-de-Marne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de 49 Degres Nord Geometres Experts

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de 49 Degres Nord Geometres Experts (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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