6 rue du palais
Bourg-en-Bresse (01000) · 26 logements
Calendrier du programme
Chantier ouvert il y a plus de 4 ans sans déclaration d'achèvement. Beaucoup de constructeurs ne déclarent pas l'achèvement : ce n'est pas une preuve de retard.
- Permis accordé 20 avr. 2015
- Ouverture de chantier 18 mars 2016
Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources
Qui porte le programme
La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.
Créée le 8 févr. 2011
- Dirigée par :
- Jouvent Cap ImmobilierLiquidateurvoir le promoteur →
Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources
Le projet
- Logements
- 26 (26 collectifs)
- Logements sociaux
- Aucun déclaré
- Surface habitable créée
- 1 365 m²
- Niveaux
- 8
- Terrain
- 1 030 m²
- Parcelles cadastrales
- AD-339
- Délai permis → chantier
- 11 mois
- Département
- Ain
Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources
Prix et revente
Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.
Vente sur plan
Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).
Reventes après livraison
Moins de 5 reventes rattachées à ce programme : elles ne sont pas détaillées, pour respecter les conditions de réutilisation de DVF.
Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources
Performance énergétique
Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.
Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).
Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de Jouvent Cap Immobilier dans le département.
Le programme est placé à l'adresse du permis.
Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources
Copropriété
Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.
Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources
Autres programmes de Jouvent Cap Immobilier
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Jouvent Cap Immobilier → (durée médiane : pas assez de données, )
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