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Autre société civileFermée le 31 déc. 2023

Le Clos Bernard

  • SIREN 530 580 190
  • Créée le 8 févr. 2011
  • Activité 41.10D
  • 48 B Boulevard De Brou 01000 Bourg-En-Bresse

Les programmes de cette société sont attribués au promoteur Jouvent Cap Immobilier

Permis déposés (1)

Permis de construire de 10 logements et plus déposés par cette société.

ProgrammeÉtatLogementsPermisChantierDurée
6 rue du palais
Bourg-en-Bresse (01000)
PC 001 053 14 O0055
Achèvement non déclaré26avr. 2015mars 2016—

Dirigée par

Seules les sociétés dirigeantes sont affichées, jamais les personnes physiques.

Annonces BODACC

Procédures, conciliations et radiations publiées au BODACC.

  • Radiations21 févr. 2025
    Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce
Sources des données (2)
  • API Recherche d'entreprises (INSEE SIRENE, INPI RNE), consultée le 15 nov. 2026
  • BODACC (DILA)
  • Détail des sources