SurPlan
Permis annuléVentePC 017 391 22 00008

Rue de Dompierre

  • Saint-Rogatien (17220)
  • 80 logements dont 20 sociaux
  • IN'Sitom

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permisavr. 2023
annulé
202420252026
  1. Permis accordé · 11 avr. 2023

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Les Terrasses Busquet
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 804 315 984
Active

Créée le 28 août 2014

Le projet

Logements
80 (62 collectifs)
Logements sociaux
20
Surface habitable créée
6 025 m²
Terrain
22 569 m²
Parcelles cadastrales
AA-36, AA-37, AA-640
Département
Charente-Maritime

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de IN'Sitom

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de IN'Sitom (durée médiane 15 mois, 22 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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