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Annulé puis redéposéVentePC 025 259 16 P0008

90 Grande Rue

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Un nouveau permis a été déposé par la même société au même endroit.

aujourd'hui

Permisnov. 2016
annulé
20202025
  1. Permis accordé · 23 nov. 2016

  2. Permis annulé · remplacé par un nouveau permis

Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 025 259 17 P0016.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Créée le 1 janv. 1979

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
22 (22 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 223 m²
Niveaux
4
Terrain
1 002 m²
Parcelles cadastrales
AA-118, AA-117, AA-119
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de Societe Transformations et Constructions (Sotraco) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Societe Transformations et Constructions (Sotraco)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Societe Transformations et Constructions (Sotraco) (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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