SurPlan
Achèvement non déclaréVentePC 025 318 12 P0048

40 Route des Alpes

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permisavr. 2013
Chantier ouvertavr. 2014
150 mois
fin habituelle
201520202025
  1. Permis accordé · 21 avr. 2013

    12 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 15 avr. 2014

    150 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre oct. 2015 et sept. 2016 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Créée le 1 janv. 1979

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
22 (22 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 818 m²
Terrain
5 069 m²
Parcelles cadastrales
AB-321P, AB-321P
Délai permis → chantier
12 mois
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de Societe Transformations et Constructions (Sotraco) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Societe Transformations et Constructions (Sotraco)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Societe Transformations et Constructions (Sotraco) (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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