Lotissement ""le Moussous""
- Caujac (31190)
- 16 logements dont 16 sociaux
- Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere des Chalets
En bref
- Société de programme active, sans procédure collective
Calendrier du programme
Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.
aujourd'hui
Permis accordé · 27 déc. 2020
Permis annulé · le programme ne se fera pas
Qui porte le programme
Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.
Créée le 1 janv. 1966
- Dirigée par :
- Caisse Regionale de Credit Agricole Mutuel Toulouse 31Administrateur
- Notre Maison Societe Anonyme Cooperative d'Interet Collectif d'HLM Capital Variable (Scic HLM, SA A Capit)Administrateurpromoteur
- Valophis la Chaumiere de l'Ile de France -S. A Cooperative de Production d'Habitations A Loyer Modere A Capital VariableAdministrateurpromoteur
Le projet
- Logements
- 16 (12 collectifs)
- Logements sociaux
- 16
- Surface habitable créée
- 831 m²
- Niveaux
- 2
- Terrain
- 2 505 m²
- Parcelles cadastrales
- B-56
- Département
- Haute-Garonne
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 91 autres programmes de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere des Chalets dans le département.
Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.
Pas encore de données
Prix et reventePas encore de vente enregistrée
Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.
Performance énergétiqueDPE établis à la livraison
Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.
CopropriétéImmatriculée après la livraison
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Autres programmes de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere des Chalets
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Societe Anonyme d'Habitations A Loyer Modere des Chalets (durée médiane 24 mois, 1 % de permis annulés)
Sources des données (8)
- Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
- API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
- BODACC
- DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
- DPE logements neufs (ADEME)
- Géorisques
- Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
- RNIC (ANAH)
- Détail des sources
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