SurPlan
Démarrage non déclaréVentePC 031 395 16 M0099

52 Avenue Jacques Douzans

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis de plus de 3 ans, ouverture du chantier jamais déclarée. Pas une preuve d'abandon.

aujourd'hui

Permisjanv. 2017
117 mois sans chantier
20202025
  1. Permis accordé · 27 janv. 2017

    Déposé le 27 janv. 2017

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SCCV le Jardin Fourtanier
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 810 503 557
Active

Créée le 18 mars 2015

Le projet

Logements
104 (104 collectifs)
Logements sociaux
30
Surface habitable créée
7 405 m²
Niveaux
5
Terrain
9 513 m²
Parcelles cadastrales
AS-17, AS-242, AS-246
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 9 autres programmes de Pierre Passion dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Pierre Passion

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Pierre Passion (durée médiane 18 mois, 7 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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