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Achèvement non déclaréVentePC 031 555 14 C0401

Chemin Vouet

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permisoct. 2014
Chantier ouvertoct. 2017
109 mois
fin habituelle
201520202025
  1. Permis accordé · 7 oct. 2014

    36 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 1 oct. 2017

    109 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre avr. 2019 et févr. 2020 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Residence l'Atelier
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 539 451 104
Active

Créée le 20 janv. 2012

Le projet

Logements
26 (26 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 416 m²
Terrain
577 m²
Parcelles cadastrales
BE-514
Délai permis → chantier
36 mois
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 1 autres programmes de Novimtis dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
SDC CLOS SAINT SIMON
AF8133605
Lots d'habitation
26 sur 52 lots
Immatriculée le
26 déc. 2019
Syndic non renseigné
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Novimtis

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Novimtis (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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