SurPlan
AchevéVentePC 062 035 20 00009

Zac Du Petit Bois Emprise

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Déclaration d'achèvement des travaux enregistrée.

Permisjuil. 2020
Achevédéc. 2025
202220242026
  1. Permis accordé · 24 juil. 2020

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achevé · déc. 2025

Dates incohérentes dans le registre (completion without start) : la durée n'est pas prise en compte dans les statistiques.

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Territoires Soixante Deux (Sem)
Catégorie juridique 5515 · SIREN 327 910 634
Active

Créée le 12 août 1983

Le projet

Logements
20 (20 collectifs)
Logements sociaux
20
Surface habitable créée
1 381 m²
Niveaux
3
Terrain
1 953 m²
Parcelles cadastrales
AK-15, AK-428, AK-701
Département
Pas-de-Calais

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 33 autres programmes de Territoires Soixante Deux (Sem) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la section cadastrale du permis (à quelques centaines de mètres près).

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Territoires Soixante Deux (Sem)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Territoires Soixante Deux (Sem) (durée médiane 29 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

Une information est inexacte ? Signalez-la.