SurPlan
Démarrage non déclaréVentePC 062 035 20 00011

Zac Du Petit Bois Emprise

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis de plus de 3 ans, ouverture du chantier jamais déclarée. Pas une preuve d'abandon.

aujourd'hui

Permisjuil. 2020
76 mois sans chantier
202220242026
  1. Permis accordé · 6 juil. 2020

    Déposé le 6 juil. 2020

  2. Chantier · ouverture jamais déclarée

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Territoires Soixante Deux (Sem)
Catégorie juridique 5515 · SIREN 327 910 634
Active

Créée le 12 août 1983

Le projet

Logements
14 (14 collectifs)
Logements sociaux
14
Surface habitable créée
930 m²
Niveaux
3
Terrain
1 198 m²
Parcelles cadastrales
AK-681
Département
Pas-de-Calais

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 33 autres programmes de Territoires Soixante Deux (Sem) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la section cadastrale du permis (à quelques centaines de mètres près).

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Territoires Soixante Deux (Sem)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Territoires Soixante Deux (Sem) (durée médiane 29 mois, 0 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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