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Permis annuléVentePC 069 231 16 R0013

53 Rue Joseph Gay

Saint-Pierre-la-Palud (69210) · 15 logements

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 7 juin 2017

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

SCCV le Clos de la Chapelle
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 521 816 553
Active

Créée le 6 févr. 2010

Aucune société n'est enregistrée comme dirigeante : le promoteur ne peut pas être identifié automatiquement.

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
15 (15 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 235 m²
Niveaux
—
Terrain
1 472 m²
Parcelles cadastrales
AC-95, AC-96
Délai permis → chantier
—
Département
Rhône

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Emplacement d'après l'adresse du permis.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé à l'adresse du permis.

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

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