Adresse non renseignée
Rillieux-La-Pape (69140) · 39 logements
Calendrier du programme
Permis de plus de 3 ans sans ouverture de chantier déclarée. Le chantier a pu démarrer sans déclaration : c'est un indicateur de qualité des données, pas une preuve d'abandon.
- Permis accordé 24 juil. 2017
Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources
Qui porte le programme
La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.
Créée le 1 janv. 1976
- Dirigée par :
- Grant ThorntonAutre
Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources
Le projet
- Logements
- 39 (39 collectifs)
- Logements sociaux
- Aucun déclaré
- Surface habitable créée
- 2 907 m²
- Niveaux
- 4
- Terrain
- 1 458 m²
- Parcelles cadastrales
- AO-558
- Délai permis → chantier
- —
- Département
- Rhône
Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources
Prix et revente
Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.
Programme d'un bailleur social : les ventes peuvent être de l'accession sociale (PSLA, BRS) ou des ventes de logements HLM à leurs occupants, à des prix encadrés.
Vente sur plan
Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).
Reventes après livraison
Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.
Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources
Performance énergétique
Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.
Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).
Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 7 autres programmes de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain) dans le département.
Le programme est placé au centre de la section cadastrale du permis (position approximative, à quelques centaines de mètres près).
Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources
Copropriété
Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources
Autres programmes de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain)
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain) → (durée médiane 24 mois, 2 % de permis annulés)
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