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Livré (registre HLM)Logement socialPC 069 292 14 00008

4 Allée du Val de Saône

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Aucune déclaration d'achèvement, mais 16 logements sociaux de ce bâtiment figurent au registre des logements sociaux (RPLS), achevés en 2017. Le bâtiment a donc été livré. Le registre ne donne que l'année : la durée du chantier n'est pas calculée.

Permisjanv. 2015
Chantier ouvertjanv. 2016
Livré2017
12 mois
fin habituelle
2015201620172018
  1. Permis accordé · 12 janv. 2015

    12 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 5 janv. 2016

    Durée non calculée : seule l'année de livraison est connue

  3. Livré · 2017

    D'après le registre des logements sociaux (RPLS), qui ne donne que l'année. D'habitude 18 à 29 mois de chantier

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain)
Catégorie juridique 4140 · SIREN 779 306 471
Active

Créée le 1 janv. 1976

Le projet

Logements
16 (16 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 075 m²
Terrain
2 744 m²
Parcelles cadastrales
AB-106
Délai permis → chantier
12 mois
Département
Rhône

Risques au terrain

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Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 7 autres programmes de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain) dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventeAucune vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueAucun DPE rapproché

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéNon trouvée au registre

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain)

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Dynacite Office Public de l'Habitat de l'Ain (OPH de l'Ain) (durée médiane 24 mois, 2 % de permis annulés)

Sources des données (9)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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