1 Rue Charles de Gaulle
Notre-Dame-de-Bondeville (76960) · 51 logements
Calendrier du programme
Permis annulé mais un nouveau permis a été déposé par la même société sur la même parcelle ou la même rue.
- Permis accordé 28 janv. 2016
Ce permis a été annulé ; un nouveau permis a été déposé par la même société : PC 076 474 17 M0003.
Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources
Qui porte le programme
La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.
Créée le 4 juil. 2015
- Dirigée par :
- Rives de Seine Promotion ImmobiliereLiquidateurvoir le promoteur →
- Porrion & FilsAssocié indéfiniment responsable
Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources
Le projet
- Logements
- 51 (51 collectifs)
- Logements sociaux
- Aucun déclaré
- Surface habitable créée
- 2 496 m²
- Niveaux
- —
- Terrain
- —
- Parcelles cadastrales
- AE-634
- Délai permis → chantier
- —
- Département
- Seine-Maritime
Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources
Prix et revente
Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.
Vente sur plan
Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).
Reventes après livraison
Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.
Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources
Performance énergétique
Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.
Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).
Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources
Risques au terrain
Chargement des données Géorisques…
Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources
Sur la carte
Le programme (cerclé) et les 5 autres programmes de Rives de Seine Promotion Immobiliere dans le département.
Le programme est placé à l'adresse du permis.
Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources
Copropriété
Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.
Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.
Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources
Autres programmes de Rives de Seine Promotion Immobiliere
Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.
Voir l'historique complet de Rives de Seine Promotion Immobiliere → (durée médiane : pas assez de données, 0 % de permis annulés)
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