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Autorisé, pas commencéLogement socialPC 090 005 25 A0003

Rue de la Goutte d’Avin

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Permis accordé, aucune ouverture de chantier déclarée pour l'instant. Un permis est valable 3 ans et peut être prolongé.

aujourd'hui

Permisnov. 2025
12 mois sans chantier
janv. 2026juil. 2026
  1. Permis accordé · 6 nov. 2025

    Déposé le 6 nov. 2025

  2. Chantier · pas encore ouvert

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Territoire Habitat - OPH du Territoire de Belfort
Catégorie juridique 4140 · SIREN 279 000 038
Active

Créée le 1 janv. 1978

Le projet

Logements
10 (10 collectifs)
Logements sociaux
10
Surface habitable créée
728 m²
Niveaux
2
Terrain
3 657 m²
Parcelles cadastrales
AC-412, AC-241
Département
Territoire de Belfort

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 2 autres programmes de Territoire Habitat - OPH du Territoire de Belfort dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Territoire Habitat - OPH du Territoire de Belfort

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Territoire Habitat - OPH du Territoire de Belfort (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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