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Bailleur social

Territoire Habitat - OPH du Territoire de Belfort

  • 3 programmes
  • 54 logements
  • 2025 – 2026
  • Territoire de Belfort
  • 3 logement social
  • 54 logements sociaux

Bailleur social : programmes en partie en location ou accession sociale.

En bref

Aucun de ses chantiers n'a encore de date d'achèvement connue. Aucune procédure collective au BODACC.

Durée médiane de chantier
—
Moins de 5 chantiers achevés (0)
Chantiers plus longs que la norme
—
À partir de 5 chantiers achevés
Permis annulés
—
0 sur 0 permis de plus de 3 ans
Procédures collectives
0
aucune au BODACC

Durée des chantiers

Aucun programme achevé avec des dates d'ouverture et d'achèvement déclarées.

Où ce promoteur construit

3 programmes sur 3 localisés à leur adresse · touchez la légende pour filtrer

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Prix, revente et énergie

Médianes sur ses programmes, comparées à la France (ventes des notaires 2021–2025).

  • Prix sur plan vs ancien de la commune—

    Pas assez de ventes sur plan

  • Prix de revente vs marché local—

    Pas assez de reventes (0 appartements revendus)

  • Revente vs achat sur plan, hors marché—

    Il faut des ventes sur plan et des reventes

  • Consommation vs neufs de la même année—

    Pas assez de diagnostics de logements neufs

Bailleur social : prix encadrés possibles (PSLA, BRS, vente HLM), à ne pas lire comme ceux d'un promoteur privé.

Activité par année

Logements des permis accordés chaque année, selon ce que chaque permis est devenu.

2025
2026
LivrésEn coursSans déclarationAnnulés

Programmes (3)

Tous les permis de 10 logements et plus attribués à ce promoteur.

ProgrammeÉtatLogementsPermisChantierDurée
Zac Parc À Ballons Rue De La Jumenterie
Belfort (90000) · Territoire Habitat - Oph Du Territoire De Belfort · logement social
PC 090 010 26 Z0008
Autorisé, pas commencé30juin 2026——
Rue de la Goutte d’Avin
Auxelles-Bas (90200) · Territoire Habitat - Oph Du Territoire De Belfort · logement social
PC 090 005 25 A0003
Autorisé, pas commencé10nov. 2025——
Avenue des Forges
Châtenois-les-Forges (90700) · Territoire Habitat - Oph Du Territoire De Belfort · logement social
PC 090 022 24 A0009
Chantier en cours14mai 2025déc. 2025—

Annonces BODACC

aucune

Jugements concernant le groupe ou ses sociétés de programme.

Aucune procédure collective ni conciliation publiée pour ces sociétés.

Sociétés du groupe

1

Sociétés qui dirigent, directement ou non, les 1 société de programme (jamais les personnes).

Qualité des données

6 indicateurs

Ces chiffres décrivent la complétude des déclarations. Ils ne sont pas des signes de retard ou d'abandon.

Permis de plus de 3 ans sans ouverture de chantier déclarée
0
Chantiers de plus de 4 ans sans achèvement déclaré
0
Livrés sans déclaration d'achèvement, d'après les DPE neufs
0
Livrés sans déclaration d'achèvement, d'après le registre des logements sociaux
0
Sociétés de programme fermées sans chantier déclaré
0
Programmes en co-promotion
0
Sources des données (7)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Logements sociaux (RPLS, SDES)
  • DVF géolocalisées (méthode)
  • Base adresse nationale et fond de carte IGN
  • BODACC (DILA)
  • API Recherche d'entreprises (INSEE SIRENE, INPI RNE)
  • Détail des sources

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