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Autorisé, pas commencéVentePC 025 056 24 B0061

44 Chemin de la Vosselle

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective
Avant chantier

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  • Permis accordé en juin 2025
  • Délai habituel dépassé, chantier pas encore déclaréDélai médian national : 11 mois
  • 18 logements hors social sur 22

Les réservations ouvrent en général peu avant le chantier.

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Le neuf à vendre autour
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Publié après vérification, sans effet sur le bilan du promoteur.

Calendrier du programme

Permis accordé, aucune ouverture de chantier déclarée pour l'instant. Un permis est valable 3 ans et peut être prolongé.

aujourd'hui

Permisjuin 2025
17 mois sans chantier
juil. 2025juil. 2026
  1. Permis accordé · 6 juin 2025

  2. Chantier · pas encore ouvert

  3. Achèvement · pas encore déclaré

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Morteau Constructions
SARL · SIREN 752 148 106
Active

Créée le 6 juin 2012

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
22 (22 collectifs)
Logements sociaux
4
Surface habitable créée
1 504 m²
Niveaux
2
Terrain
5 002 m²
Parcelles cadastrales
DS-339, DS-188, DS-185
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 6 autres programmes de Morteau Constructions dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Morteau Constructions

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Morteau Constructions (durée médiane : pas assez de données, 33 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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