SurPlan
Achèvement non déclaréVentePC 025 240 12 R0018

15 Rue Principale

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permisjanv. 2013
Chantier ouvertavr. 2013
163 mois
fin habituelle
201520202025
  1. Permis accordé · 10 janv. 2013

    3 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 9 avr. 2013

    163 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre oct. 2014 et sept. 2015 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Morteau Constructions
SARL · SIREN 752 148 106
Active

Créée le 6 juin 2012

La société qui a déposé le permis est elle-même le promoteur.

Le projet

Logements
27 (27 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
1 980 m²
Terrain
3 346 m²
Parcelles cadastrales
AE-306, AE-268
Délai permis → chantier
3 mois
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 6 autres programmes de Morteau Constructions dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
LE MERIDIEN
AB1774694
Lots d'habitation
30 sur 77 lots
Immatriculée le
28 sept. 2017
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Morteau Constructions

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Morteau Constructions (durée médiane : pas assez de données, 33 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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