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Permis annuléVentePC 025 259 19 P0010

Grande Rue

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permismars 2020
Chantier ouvertjuil. 2020
annulé
fin habituelle
2020202220242026
  1. Permis accordé · 9 mars 2020

    4 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 7 juil. 2020

    76 mois depuis l'ouverture

  3. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

SCCV Frasne Loiseau
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 841 406 754
Active

Créée le 23 juil. 2018

Le projet

Logements
37 (28 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
2 719 m²
Niveaux
2
Terrain
8 176 m²
Parcelles cadastrales
AA-83, AA-82, AA-70
Délai permis → chantier
4 mois
Département
Doubs

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 5 autres programmes de Perspectives Habitat dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Position : au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Perspectives Habitat

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Perspectives Habitat (durée médiane : pas assez de données, )

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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