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Permis annuléVentePC 025 259 19 P0010

Grande Rue

Frasne (25560) · 37 logements

Promoteurs (co-promotion)

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

achèvement habituel
aujourd'hui
2021
2022
2023
2024
2025
2026
  1. Permis accordé 9 mars 2020
  2. Ouverture de chantier 7 juil. 2020

Source : Sitadel (SDES) données au 29 sept. 2026 · toutes les sources

Qui porte le programme

La société qui a déposé le permis est presque toujours créée pour ce seul immeuble. Ce sont ses dirigeants qui permettent de retrouver le promoteur.

SCCV Frasne Loiseau
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 841 406 754
Active

Créée le 23 juil. 2018

Source : Sitadel (demandeur), API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI), BODACC · toutes les sources

Le projet

Logements
37 (28 collectifs)
Logements sociaux
Aucun déclaré
Surface habitable créée
2 719 m²
Niveaux
2
Terrain
8 176 m²
Parcelles cadastrales
AA-83, AA-82, AA-70
Délai permis → chantier
4 mois
Département
Doubs

Source : Sitadel (SDES) · toutes les sources

Prix et revente

Ventes enregistrées par les notaires, agrégées pour ce bâtiment et comparées au marché de la commune. Rien n'est affiché sous 5 ventes.

Vente sur plan

Aucune vente sur plan rattachée à ce programme dans DVF (ventes 2021–2025).

Reventes après livraison

Le programme n'est pas encore livré : pas de revente possible.

Source : DVF géolocalisées 2021–2025 (DGFiP, Etalab) · méthode · toutes les sources

Performance énergétique

Diagnostics de performance énergétique de logements neufs établis à cette adresse.

Aucun DPE de logement neuf rapproché de ce programme (base publiée depuis juillet 2021).

Source : ADEME, DPE logements neufs · toutes les sources

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Source : Géorisques (BRGM, ministère de la Transition écologique), interrogé en direct · toutes les sources

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 4 autres programmes de Perspectives Habitat dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Le programme est placé au centre de la parcelle cadastrale du permis.

Source : Sitadel (adresse et parcelles du permis), Base adresse nationale, cadastre IGN, DVF, fond de carte IGN · toutes les sources

Copropriété

Registre national d'immatriculation des copropriétés : l'immeuble livré y est inscrit par son syndic.

Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse). Elle peut ne pas encore être immatriculée, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Source : RNIC (ANAH) : export quotidien et fichier T2 2024 pour les arrêtés · toutes les sources

Autres programmes de Perspectives Habitat

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Perspectives Habitat → (durée médiane : pas assez de données, )

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