SurPlan
Achèvement non déclaréLogement socialPC 031 460 14 Z0012

12 Rue Clément Ader

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Chantier ouvert depuis plus de 4 ans, fin jamais déclarée. Souvent un oubli : pas une preuve de retard.

aujourd'hui

Permisjanv. 2015
Chantier ouvertmai 2015
137 mois
fin habituelle
201520202025
  1. Permis accordé · 9 janv. 2015

    4 mois d'attente avant le chantier

  2. Chantier ouvert · 15 mai 2015

    137 mois depuis l'ouverture

  3. Achèvement · jamais déclaré

    D'habitude entre nov. 2016 et oct. 2017 (18 à 29 mois)

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Promologis-SA d Habitation Loyer Modere
SA à directoire · SIREN 690 802 053
Active

Créée le 1 janv. 1969

Le projet

Logements
38 (26 collectifs)
Logements sociaux
13
Surface habitable créée
2 595 m²
Terrain
9 031 m²
Parcelles cadastrales
AI-209, AI-11P, AI-11P
Délai permis → chantier
4 mois
Département
Haute-Garonne

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 103 autres programmes de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Copropriété

Registre national des copropriétés, tenu à jour par le syndic.

Copropriété
RESIDENCE AQUILON
AG0290585
Lots d'habitation
32 sur 66 lots
Immatriculée le
24 mars 2020
Syndic professionnel
Arrêtés en cours (insalubrité, péril, équipements communs)
Aucun
Dernière publication de ces compteurs : T2 2024

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

Autres programmes de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Promologis-SA d Habitation Loyer Modere (durée médiane 22 mois, 1 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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