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Permis annuléVentePC 092 072 20 C0013

1 Rue Brancas

En bref

  • Société de programme active, sans procédure collective

Calendrier du programme

Le permis est enregistré comme annulé dans Sitadel, sans permis de remplacement repéré.

aujourd'hui

Permisdéc. 2020
annulé
202220242026
  1. Permis accordé · 7 déc. 2020

  2. Permis annulé · le programme ne se fera pas

Qui porte le programme

Société créée pour cet immeuble ; ses dirigeants mènent au promoteur.

Sevres-Brancas
Société civile de construction-vente (SCCV) · SIREN 834 248 031
Active

Créée le 19 déc. 2017

Le projet

Logements
52 (52 collectifs)
Logements sociaux
13
Surface habitable créée
3 755 m²
Niveaux
9
Terrain
1 159 m²
Parcelles cadastrales
AC-171, AC-172, AC-175
Département
Hauts-de-Seine

Risques au terrain

Chargement des données Géorisques…

Sur la carte

Le programme (cerclé) et les 23 autres programmes de Pierre Promotion dans le département.

Taille du point : nombre de logements. Point creux : position approximative. Cliquez sur un point pour le détail.

Pas encore de données

  • Prix et reventePas encore de vente enregistrée

    Aucune vente sur plan ni revente rattachée à ce programme dans les ventes notariales 2021–2025 (DVF). Les ventes apparaissent avec plusieurs mois de retard.

  • Performance énergétiqueDPE établis à la livraison

    Aucun diagnostic de logement neuf (ADEME, base publiée depuis juillet 2021) rapproché de cette adresse.

  • CopropriétéImmatriculée après la livraison

    Aucune copropriété récente rapprochée de ce programme (parcelle ou adresse) dans le registre national (RNIC, ANAH). Elle peut ne pas encore être immatriculée par le syndic, ou l'immeuble n'est pas en copropriété.

Autres programmes de Pierre Promotion

Autres programmes du même promoteur, d'abord dans le même département.

Voir l'historique complet de Pierre Promotion (durée médiane 27 mois, 5 % de permis annulés)

Sources des données (8)
  • Sitadel (SDES), données au 28 oct. 2026
  • API Recherche d'entreprises (INSEE, INPI)
  • BODACC
  • DVF géolocalisées 2021–2025 (méthode)
  • DPE logements neufs (ADEME)
  • Géorisques
  • Base adresse nationale, cadastre et fond de carte IGN
  • RNIC (ANAH)
  • Détail des sources

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